Si deux polices ou plus sont actives dans InDesign et utilisent le même nom de famille, mais des noms Adobe PostScript différents, elles sont disponibles dans InDesign. Les polices dupliquées sont affichées dans les menus avec l’abréviation de leur technologie entre parenthèses. Par exemple, une police Helvetica TrueType s’affiche comme “Helvetica (TT)”, une police Helvetica PostScript Type 1 s’affiche comme “Helvetica (T1)” et une police Helvetica OpenType s’affiche comme “Helvetica (OTF)”. Si deux polices portent le même nom PostScript, et que l’une d’entre elles contient .dfont dans son nom, l’autre police est utilisée.

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(c) 2008, Marc Autret - Pour mémoire, ce billet a été originellement publié sur urbanbike.

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(c) 2008, Jean-Christophe Courte - Pour mémoire, ce billet a été originellement publié sur urbanbike.

- la composition, la photocomposition, la saisie de données, y compris par numérisation et reconnaissance optique des caractères, la mise en forme électronique
- la préparation de fichiers de données pour des applications multimédia (impression sur papier, CD-ROM, Internet)
- les services de photogravure, y compris la photocomposition et la réalisation de plaques (pour les procédés d'impression typographique et offset)
- la préparation des cylindres : la gravure de cylindres pour la reproduction de gravures
- le transfert CTP ("computer to plate", de l'ordinateur à la plaque, également plaques en photopolymères)
- la préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief
- la préparation de :
. travaux artistiques de nature technique, tels que la préparation des pierres lithographiques et des blocs de bois
. supports de présentation, par exemple transparents pour rétroprojecteur et autres formes de présentation
. croquis, modèles, maquettes, etc.
. la production d'épreuves

La taxe sur la valeur ajoutée est perçue au taux réduit de 5,50 % en ce qui concerne : (…)
g. Les cessions des droits patrimoniaux reconnus par la loi aux auteurs des oeuvres de l'esprit et aux artistes-interprètes ainsi que de tous droits portant sur les oeuvres cinématographiques et sur les livres.
Cette disposition n'est pas applicable aux cessions de droits portant sur des oeuvres d'architecture et des logiciels ;

2859

La TVA s'applique :
- aux services fournis par les agences de presse ;
- aux travaux de composition et d'impression se rapportant aux écrits périodiques au sens de la loi du 29 juillet 1881 et aux ouvrages répondant à la définition du livre. Le taux applicable est le taux réduit de 5,5 %.
Il est admis, pour tenir compte de l'évolution des techniques de publication, que soit assimilée à des travaux de composition, la mise au point de la maquette de la publication. Tel est le cas de la saisie et de la mise en page d'un texte et des photographies, dessins ou graphiques illustrant ce texte sur un support informatique et se matérialisant par la remise d'une disquette, ou d'un support équivalent, au photograveur pour impression
Les travaux d'impression s'entendent des travaux qui constituent le stade final de la mise en œuvre des différents procédés d'imprimerie. Ils couvrent également la livraison des matériaux nécessaires à ces travaux (papier, encre), pour autant que la fourniture de ces derniers ne soit pas mentionnée distinctement sur la facture de travaux d'impression. Le taux réduit s'applique également aux opérations qui constituent le prolongement normal des travaux d'impression tel que les opérations de brochage ou de massicotage.
Les conditions d'application du taux réduit sont détaillées au BO 3 L-2-99.
Le taux normal est applicable aux matières premières nécessaires à l'impression des publications (papiers de presse, produits destinés à la fabrication de ces papiers, encres, solvants...) ainsi qu'aux travaux se situant au stade antérieur aux travaux de composition proprement dits et aux travaux de composition des ouvrages qui ne sont pas des livres ou qui ont fait l'objet de deux des interdictions rappelées ci-dessus (cf. n° 2854).

2351

Sont taxables au taux réduit les cessions des droits patrimoniaux reconnus par la loi aux auteurs des œuvres de l'esprit et aux artistes interprètes.
Les cessions de tous droits portant sur les œuvres cinématographiques (cf. toutefois le n° 2333) et les livres sont également soumises au taux réduit. De même les cessions de droits d'auteur consenties par les traducteurs d'œuvres de l'esprit sont passibles du taux de 5,5 % (DB 3 C-2298).
Les droits portant sur les œuvres d'architecture, les logiciels et les œuvres pornographiques ou d'incitation à la violence sont exclus du bénéfice du taux réduit.
Les droits dits « voisins » des producteurs de vidéogrammes relèvent du taux normal de 19,6 %. Toutefois, il est admis que le taux réduit s'applique à la totalité du prix réclamé au client dès lors que l'objet essentiel de l'opération est la cession de droits d'auteur et que les droits des producteurs de vidéogrammes ne font pas l'objet d'une facturation distincte (BO 3 A-6-01).
Les sommes perçues par les éditeurs en contrepartie de la mise à disposition de programmes aux distributeurs de services de télévision sont soumises au taux normal de la TVA (cf. BO 3 C-2-03).
Les recettes de coproduction correspondant à la part « antenne », qui permet à son acquéreur de diffuser l'œuvre audiovisuelle en exclusivité au cours d'une période déterminée et à la commercialisation ultérieure de l'œuvre en dehors de la période d'exclusivité, relèvent du taux réduit de la TVA (BO 3 A-6-01).
Concernant les participations financières versées par les producteurs ou par les services de télévision, cf. BO 3 A-6-01.
En ce qui concerne la retenue de TVA sur les droits d'auteurs, cf. nos 2651-9 et 2900 et suiv.

Par ailleurs, (ma société) cède au (Nom du client) pour les travaux désignés ci-dessus dans l’objet de ce document tous les droits d’exploitation, d’impression, de publication, de reproduction, de diffusion et de publicité en France et en tous pays, sur tous supports que ce soit, papier, numérique, éléctronique, cédérom, web, e-book, cyber-book… et pour tout le temps que durera la propriété littéraire et artistique.
(ma société) conserve le droit de diffusion de l’image de ces travaux, sur ses propres sites internet, plaquettes, cédéroms et documents commerciaux. (ma société) reste l’unique propriétaire des sources numériques de ces travaux ainsi que des droits artistiques qui en découlent.

Salut 1813Z,
J'ai fait, il y a quelques années, le même chemin que toi pour obtenir la même réponse…
Mes clients (dont Eyrolles) ne m'en avaient jamais parlé, mais j'avais lu dans une revue à laquelle je suis abonné, "Gérant de SARL",
un petit avis de décret qui m'avait mis la puce à l'oreille.
J'ai obtenu une confirmation de l'inspection des impôts de Corbeil-Essonnes.
C'est purement de la trésorerie, on encaisse un peu moins pour le fisc, et donc on retrocède moins…

A propos de la tva, chez nous, en Belgique, les taux sont de 21 et 6 %. C'est quand il s'agit de culturel que le taux de 6 % est appliqué, du moins quand à l'impression seule. Le pré-presse, lui, reste à 21. Sauf s'il est fait par le même prestataire… Donc l'imprimerie qui fait tout peu facturer tout à 6%. Dans le culturel. Là où ça se complique vraiment, c'est lorsqu'il faut définir le dit culturel…
Vite de l'Aspirine…

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(c) 2008, Jean-Christophe Courte - Pour mémoire, ce billet a été originellement publié sur urbanbike.

[…] Et puis, cinquante ans plus tard, voici Jack London de nouveau sur ma route, un Jack London qui dans un paysage de falaises, de grottes, de forêts et de rivières se promène en compagnie cette fois des hommes préhistoriques que d'ordinaire je fréquente. Amusantes retrouvailles avec un auteur plus éclectique que je ne l'imaginais, mais aussi étonnamment plus visionnaire.

J'étais un jeune citadin pour qui la campagne était un domaine inexploré. Cependant je n'ai jamais rêvé de villes et jamais une maison n'a surgi dans un de mes songes pas plus d'ailleurs qu'un être humain n'en a franchi les murs. Moi qui n'avait jamais vu d'arbres que dans les parcs et les livres illustré, durant mon sommeil j'errais à travers d'interminables forêts ; bien plus, ces arbres de rêve n'étaient pas pas une vision vague et confuse, mais ils offraient des contours nets bien détachés.
[…] Je me souviens nettement du jour où j'ai vu un chêne pour la première fois. J'observais les feuilles, les branches et les nœuds du tronc et je me suis rappelé, avec une précision angoissante, avoir vu ce même arbre un nombre incalculable de fois pendant mon sommeil.

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(c) 2008, Jean-Christophe Courte - Pour mémoire, ce billet a été originellement publié sur urbanbike.